Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRE D'AÎNÉS
LES CO-LOGIS DES AINES, SAS

Numéro de dépôt :
4051779
Date de dépôt :
29/11/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
29/11/2023
TERRE D\'AÎNÉS de LES CO-LOGIS DES AINES

Présentation de la marque TERRE D'AÎNÉS

Déposée le 29 novembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES CO-LOGIS DES AINES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « TERRE D'AÎNÉS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-52 du 27 décembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES CO-LOGIS DES AINES domicilié(e) 39 avenue Mathieu Misery - 69160 - TASSIN-LA-DEMI-LUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 753 239 680 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ELLIPTER, Mme BRUNET Myriam domicilié(e) 182 rue de Créqui - 69003 - LYON - France.

La marque TERRE D'AÎNÉS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4051779.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE D'AÎNÉS est expirée depuis le 29 novembre 2023.

LES CO-LOGIS DES AINES a également déposé les autres marques suivantes : TERRE D AINES LES CO-LOGIS DES AINES , co-logis


LES CO-LOGIS DES AINES, SAS - 39 avenue Mathieu Misery - 69160 - TASSIN-LA-DEMI-LUNE - France - SIREN 753239680


Cabinet ELLIPTER, Mme BRUNET Myriam - 182 rue de Créqui - 69003 - LYON - France


Publication - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Enregistrement avec modification - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Maison préfabriquées métalliques ;

Logiciels (programmes enregistrés) ; bases de données électroniques ;

Maisons préfabriquées non métalliques à usage de résidences services pour personnes âgées ;

Conseils en organisation et direction des affaires ; aide à la direction des affaires ; comptabilité ; services d'expertise comptable ; services de commissaires aux comptes ; établissement de déclarations fiscales ; audit comptable ; établissement de relevés de comptes, vérification de comptes, facturation ; reproduction de documents ; travaux de bureau ; courrier publicitaire ; reproduction de documents ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; relations publiques ; établissement de statistiques ; estimations en affaires commerciales ; informations d'affaires ; consultation pour les questions de personnel ; recrutement de personnel ; bureaux de placement ; audit d'organisation des affaires, audit en matière de gestion du personnel ; services de revues de presse ; préparation informatisée ou non de fiches de paie pour le compte de tiers ; aide à la création, la direction et la transmission des affaires d'entreprises commerciales ou industrielles ; services d'informations administratives aux entreprises fournies en ligne à partir d'une base de données informatique, Intranet ou Internet ; évaluation comptables des impôts ;

Estimations immobilières ; agence immobilière ; expertise immobilière ; gérance de biens immobiliers ; location de biens immobiliers ; d'appartements ; établissement de baux ; recouvrement de loyers ; études financières de réalisation de biens immobiliers notamment de résidences pour personnes âgées ; affaires financières ; gestion financière ; analyse financière ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; estimations fiscales, expertises fiscales ; constitution ou investissement de capitaux ; placements de fonds ; audit financier et fiscal ; services de financement ; recherche de financement pour les tiers ; assurances ; location de bureaux [immobilier] ; recouvrement de créances, de loyers ; actuariat ; évaluation de crédits ; locations de bâtiments (immobiliers) ; services financiers pour la gestion du capital social des holdings.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; opérations de promotion (construction) immobilière et d'implantation d'immeubles d'habitation et de résidences pour personnes âgées.

Éducation ; formation ; divertissement ; services de loisir ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite de concours [éducation], de colloques, de séminaires et d'expositions ; services de publication et d'édition de livres, de revues et des journaux sur tout support ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; publication de bulletin d'information (newsletter) ; édition de logiciels (programmes enregistres) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; microédition ; organisation de concours en matière d'enseignement ou de divertissement ; location de livres, revues et imprimés ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation et location de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions ; pensions pour animaux ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.